Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
Conseil d'administration - Procès-verbaux
Dénomination générale des documents
- Documents textuels
Niveau de description
Dossier
Cote
CA ON0034 10-111-S9-F4
Zone des dates de production
Date(s)
-
1982-1983 (Production)
Zone de description matérielle
Description matérielle
1 cm de documents textuels
Zone de la description archivistique
Nom du producteur
Portée et contenu
Le dossier contient des procès-verbaux et des documents affiliés aux rencontres.
Zone des notes
Langue des documents
- français
Restrictions d'accès
Ouvert
Identifiant(s) alternatif(s)
Box file number
7, 13