Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
2004 - Rapport final
Dénomination générale des documents
- Documents textuels
Niveau de description
Dossier
Cote
CA ON0034 10-195-S2-SS1-F4
Zone des dates de production
Date(s)
-
2004 (Production)
Zone de description matérielle
Description matérielle
0.5 cm de documents textuels
Zone de la description archivistique
Nom du producteur
(18 avril 1954)
Portée et contenu
Ce dossier contient un troisième rapport d'activités officiellement déposé au gouvernement canadien en novembre 2004. Il couvre la période entre octobre 2001 et novembre 2004.
Zone des notes
Langue des documents
- français
Restrictions d'accès
Ouvert
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Identifiant(s) alternatif(s)
Box File Number
4, 10