Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
2001 - Rapport final
Dénomination générale des documents
- Documents textuels
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
Niveau de description
Dossier
Cote
CA ON0034 10-195-S2-SS1-F3
Zone de l'édition
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Zone des précisions relatives à la catégorie de documents
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Zone des dates de production
Date(s)
-
2001 (Production)
Zone de description matérielle
Description matérielle
0.5 cm de documents textuels
Zone de la collection
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Zone de la description archivistique
Nom du producteur
(18 avril 1954)
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ce dossier contient un deuxième rapport d'activités officiellement déposé au gouvernement canadien en septembre 2004. Il couvre 48 mois : du début du mandat en octobre 1997 à août 2001. Le dossier comprend la version intégrale et un extrait du rapport.
Zone des notes
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Ouvert
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Identifiant(s) alternatif(s)
Box File Number
4, 9